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Marques déposées par la société domaine casanove
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Domaine des Helianthèmes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Helianthèmes
domaine casanove, earl

Numéro de dépôt :
4326509
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
Domaine des Helianthèmes de domaine casanove

Présentation de la marque Domaine des Helianthèmes

Déposée le 3 janvier 2017 par la société domaine casanove auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Helianthèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société domaine casanove domicilié(e) Las Burguères - 66480 - MAUREILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 194 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl domaine casanove, M. contion olivier domicilié(e) domaine casanove, las burgueres - 66480 - MAUREILLAS-LAS-ILLAS - France.

La marque Domaine des Helianthèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Helianthèmes arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.


domaine casanove, earl - Las Burguères - 66480 - MAUREILLAS - France - SIREN 750194391


earl domaine casanove, M. contion olivier - domaine casanove, las burgueres - 66480 - MAUREILLAS-LAS-ILLAS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.