Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE CASANOVA
/
CASANOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASANOVA
DOMAINE CASANOVA

Numéro de dépôt :
4420113
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
CASANOVA de DOMAINE CASANOVA

Présentation de la marque CASANOVA

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par DOMAINE CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est DOMAINE CASANOVA domicilié(e) RD 343 - 20270 - AGHIONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE CASANOVA, Monsieur André CASANOVA domicilié(e) RD 343 - 20270 - AGHIONE - France.

La marque CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASANOVA arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.


DOMAINE CASANOVA - RD 343 - 20270 - AGHIONE - France


DOMAINE CASANOVA, Monsieur André CASANOVA - RD 343 - 20270 - AGHIONE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.