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Marques déposées par la société DOMAINE CARNEROS LTD
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THE FAMOUS GATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE FAMOUS GATE
DOMAINE CARNEROS LTD, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
94510590
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2024

Présentation de la marque THE FAMOUS GATE

Déposée le 11 mars 1994 par la société DOMAINE CARNEROS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FAMOUS GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société DOMAINE CARNEROS LTD domicilié(e) 1240 Duhig Road, 94559 NAPA, CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque THE FAMOUS GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE FAMOUS GATE est expirée depuis le 11 mars 2024.

DOMAINE CARNEROS LTD a également déposé les autres marques suivantes : AVANT-GARDE , DOMAINE CARNEROS


DOMAINE CARNEROS LTD, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 1240 Duhig Road, 94559 NAPA, CALIFORNIE - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254495 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374726 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 29 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374727 - Publication au BOPI 2003-07-29

Inscription le 26 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418540 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548466 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)