DOMAINE CARNEROS
Présentation de la marque DOMAINE CARNEROS
Déposée le 26 janvier 1993 par la société DOMAINE CARNEROS Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CARNEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE CARNEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE CARNEROS est expirée depuis le 26 janvier 2023.
DOMAINE CARNEROS Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164208 - Publication au BOPI 1993-10-18
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2232410 - Publication au BOPI 2002-12-10
Inscription le 7 juillet 2003 - Autre décision affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°373578 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Inscription le 25 juin 2012 - Erratum;Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°578207 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506584 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03