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Marques déposées par la société DOMAINE BUNAN
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DOMAINE DE BELOUVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BELOUVE
DOMAINE BUNAN, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1667171
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/05/2021
DOMAINE DE BELOUVE de DOMAINE BUNAN

Présentation de la marque DOMAINE DE BELOUVE

Déposée le 17 mai 1991 par la société DOMAINE BUNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE BELOUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE BUNAN domicilié(e) Le Moulin des Costes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 844 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DOMAINE DE BELOUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BELOUVE est expirée depuis le 17 mai 2021.

DOMAINE BUNAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE LA ROUVIERE , CHATEAU LA ROUVIERE , MOULIN DES COSTES


DOMAINE BUNAN, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Le Moulin des Costes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 377844006


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197671 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469861 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

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