LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET
Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET
Déposée le 19 août 2008 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET arrivera à expiration en date du 19 août 2028.
DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691465 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-08-29