HAUTSDEMONTMIRAIL

DOMAINE BRUSSET S.A.

Présentation de la marque HAUTSDEMONTMIRAIL

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTSDEMONTMIRAIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Daniel BRUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , VENDANGE CLAVELLE , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , VENDANGE CHABRILLE , " BOUDALE " , DOMAINE BRUSSET Les Travers , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.