Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL
DOMAINE BRUSSET

Numéro de dépôt :
4491412
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL de DOMAINE BRUSSET

Présentation de la marque DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est DOMAINE BRUSSET domicilié(e) 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET, Monsieur LAURENT BRUSSET domicilié(e) 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , DOMAINE BRUSSET Les Travers , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.


DOMAINE BRUSSET - 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France


DOMAINE BRUSSET, Monsieur LAURENT BRUSSET - 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Vins d'appellation d'origine protégée.