DOMAINE BRUSSET Les Travers

DOMAINE BRUSSET, SA

Présentation de la marque DOMAINE BRUSSET Les Travers

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BRUSSET Les Travers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) 0 LES TRAVERS - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 954 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET domicilié(e) 0 LES TRAVERS - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINE BRUSSET Les Travers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRUSSET Les Travers est expirée depuis le 13 décembre 2021.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , VENDANGE CLAVELLE , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , VENDANGE CHABRILLE , HAUTSDEMONTMIRAIL , " BOUDALE " , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.