Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail
DOMAINE BRUSSET, SA

Numéro de dépôt :
4080923
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail de DOMAINE BRUSSET

Présentation de la marque DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail

Déposée le 28 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) LE VILLAGE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 954 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET, M. BRUSSET LAURENT domicilié(e) LE VILLAGE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail est expirée depuis le 28 mars 2024.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , VENDANGE CLAVELLE , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , VENDANGE CHABRILLE , HAUTSDEMONTMIRAIL , " BOUDALE " , DOMAINE BRUSSET Les Travers , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET H.D.M.


DOMAINE BRUSSET, SA - LE VILLAGE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 393954581


DOMAINE BRUSSET, M. BRUSSET LAURENT - LE VILLAGE - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Gigondas : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.