Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET
/
DOMAINE BRUSSET H.D.M.
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRUSSET H.D.M.
DOMAINE BRUSSET S.A. S.A

Numéro de dépôt :
98722369
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2018

Présentation de la marque DOMAINE BRUSSET H.D.M.

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BRUSSET H.D.M. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) LES TRAVERS,84290 CAIRANNE (dossier no 2382065) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 954 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Laurent BRUSSET domicilié(e) LES TRAVERS,84290 CAIRANNE (dossier no 2382065) - 84290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BRUSSET H.D.M. est expirée depuis le 6 mars 2018.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , VENDANGE CLAVELLE , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , VENDANGE CHABRILLE , HAUTSDEMONTMIRAIL , " BOUDALE " , DOMAINE BRUSSET Les Travers , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail


DOMAINE BRUSSET S.A. S.A - LES TRAVERS,84290 CAIRANNE (dossier no 2382065) - 84290 - France - SIREN 393954581


DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Laurent BRUSSET - LES TRAVERS,84290 CAIRANNE (dossier no 2382065) - 84290 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382065 - Publication au BOPI 2008-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins de pays et d'appellation d'origine.