DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC
Présentation de la marque DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC
Déposée le 14 mai 2014 par la société DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC est expirée depuis le 14 mai 2024.
DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01