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Marques déposées par la société DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC
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CHARENTIN – FIEF CHARENTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARENTIN – FIEF CHARENTIN
DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC, EARL

Numéro de dépôt :
3626623
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
CHARENTIN – FIEF CHARENTIN de DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC

Présentation de la marque CHARENTIN – FIEF CHARENTIN

Déposée le 2 février 2009 par la société DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARENTIN – FIEF CHARENTIN »

Le déposant est la société DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC domicilié(e) BP 32 LIEU DIT COLLET - 16130 - SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 996 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC domicilié(e) BP 32 LIEU DIT COLLET - 16130 - SEGONZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTIN – FIEF CHARENTIN est expirée depuis le 2 février 2019.

DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC


DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC, EARL - BP 32 LIEU DIT COLLET - 16130 - SEGONZAC - France - SIREN 448996793


DOMAINE BREUIL DE SEGONZAC - BP 32 LIEU DIT COLLET - 16130 - SEGONZAC - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; viande bénéficiant de l'IGP Agneau des Charentes ; produits laitiers à savoir beurre bénéficiant de l'AOP “ beurre des Charentes ” ou de l'AOP “ beurre Charentes-Poitou ” ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine Pineau des Charentes ; eaux de vie d'appellation d'origine eau de vie des Charentes.