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Marques déposées par Domaine BOUVETTODO
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GRAND BOUVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND BOUVET
Domaine BOUVET SCEA

Numéro de dépôt :
3277672
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/03/2014
GRAND BOUVET de Domaine BOUVET

Présentation de la marque GRAND BOUVET

Déposée le 4 mars 2004 par Domaine BOUVETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « GRAND BOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est Domaine BOUVETTODO domicilié(e) Le Villard,73250 FRETERIVE - 73250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 297 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GARANJOUD Delphine domicilié(e) Domaine BOUVET, Le Villard,73250 FRETERIVE - 73250 - France.

La marque GRAND BOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND BOUVET est expirée depuis le 4 mars 2014.

Domaine BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : G & G BOUVET , COEUR DE GRIS , AMARIVA


Domaine BOUVET SCEA - Le Villard,73250 FRETERIVE - 73250 - France - SIREN 329297329


Madame GARANJOUD Delphine - Domaine BOUVET, Le Villard,73250 FRETERIVE - 73250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Fruits frais, sauf pommes et poires, plantes et semences. Pommes et poires bénéficiant de l'appellation SAVOIE. Boissons à base de fruits. Vins et liqueurs bénéficiant de l'A.O.C. comportant le nom SAVOIE.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.