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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BOUDAU
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DOMAINE BOUDAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOUDAU
DOMAINE BOUDAU SARL

Numéro de dépôt :
3293466
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
DOMAINE BOUDAU de DOMAINE BOUDAU

Présentation de la marque DOMAINE BOUDAU

Déposée le 14 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BOUDAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BOUDAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BOUDAU domicilié(e) 6 rue Marceau,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 702 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BOUDAU SARL Domaine BOUDAU domicilié(e) 6 rue Marceau, BP 60,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

La marque DOMAINE BOUDAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOUDAU est expirée depuis le 14 mai 2014.


DOMAINE BOUDAU SARL - 6 rue Marceau,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 394702583


Monsieur Pierre BOUDAU SARL Domaine BOUDAU - 6 rue Marceau, BP 60,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.