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Marques déposées par Domaine BortTODO
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Légende de Famille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Légende de Famille
SCEA Domaine Bort, SCEA

Numéro de dépôt :
4248424
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
Légende de Famille de Domaine Bort

Présentation de la marque Légende de Famille

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par Domaine BortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Légende de Famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est Domaine BortTODO domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 744 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Bort, M. Frédéric Bort domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France.

La marque Légende de Famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légende de Famille arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Domaine Bort a également déposé les autres marques suivantes : Maison Bort , Terres de Florian , Domaine Bort , Mas Bort , Domaine de l'Ocelle


SCEA Domaine Bort, SCEA - 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France - SIREN 452744790


SCEA Domaine Bort, M. Frédéric Bort - 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.