Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine BortTODO
/
Domaine de l'Ocelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l'Ocelle
SCEA Domaine Bort, SCEA

Numéro de dépôt :
4248437
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
Domaine de l\'Ocelle de Domaine Bort

Présentation de la marque Domaine de l'Ocelle

Déposée le 11 février 2016 par Domaine BortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de l'Ocelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est Domaine BortTODO domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 744 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Bort, M. Bort Frédéric domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France.

La marque Domaine de l'Ocelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Ocelle arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Domaine Bort a également déposé les autres marques suivantes : Maison Bort , Terres de Florian , Domaine Bort , Mas Bort , Légende de Famille


SCEA Domaine Bort, SCEA - 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France - SIREN 452744790


SCEA Domaine Bort, M. Bort Frédéric - 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.