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Marques déposées par Domaine BortTODO
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Domaine Bort
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Bort
SCEA Domaine Bort, SCEA

Numéro de dépôt :
4248422
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
Domaine Bort de Domaine Bort

Présentation de la marque Domaine Bort

Déposée le 11 février 2016 par Domaine BortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Bort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est Domaine BortTODO domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 744 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Bort, M. Bort Frédéric domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France.

La marque Domaine Bort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Bort arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Domaine Bort a également déposé les autres marques suivantes : Maison Bort , Terres de Florian , Mas Bort , Légende de Famille , Domaine de l'Ocelle


SCEA Domaine Bort, SCEA - 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France - SIREN 452744790


SCEA Domaine Bort, M. Bort Frédéric - 154 Avenue les Platanes - 34400 - SAINT CHRISTOL - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.