Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine bordenave
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chateau Bordenave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine bordenave domicilié(e) Quartier Ucha - 64360 - MONEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 883 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine bordenave, Domaine Bordenave domicilié(e) Quartier Ucha - 64360 - MONEIN - France.
La marque Chateau Bordenave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine controlée.
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