Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNEAU DU MARTRAY
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY, SARL

Numéro de dépôt :
4020209
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
BONNEAU DU MARTRAY de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY

Présentation de la marque BONNEAU DU MARTRAY

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONNEAU DU MARTRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY domicilié(e) 2 Rue de Fretille - 21420 - PERNAND-VERGELESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 186 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BONNEAU DU MARTRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEAU DU MARTRAY est expirée depuis le 16 juillet 2023.

DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY a également déposé les autres marques suivantes : ,


DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY, SARL - 2 Rue de Fretille - 21420 - PERNAND-VERGELESSES - France - SIREN 328186416


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 19 novembre 2018 - Changement de forme juridique n°738737 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.