VAUGELAS
Présentation de la marque VAUGELAS
Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUGELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAUGELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUGELAS est expirée depuis le 26 décembre 2022.
Domaine BONFILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29