Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS
/
CAPITOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOUL
Domaine BONFILS, SAS

Numéro de dépôt :
3974478
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
CAPITOUL de Domaine BONFILS

Présentation de la marque CAPITOUL

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34130 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'Avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Bat 22, 1025 rue Henri Becquerel - 34961 - Montpellier cedex 2 - France.

La marque CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOUL est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Domaine BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CIBADIES , VAUGELAS , PUY BARDENS , COUCY


Domaine BONFILS, SAS - Domaine de Cibadies - 34130 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


ERNST & YOUNG Société d'Avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Bat 22, 1025 rue Henri Becquerel - 34961 - Montpellier cedex 2 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.