Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISE FERMOUCHE
DOMAINE BIZOT, EARL

Numéro de dépôt :
3829572
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
ELISE FERMOUCHE de DOMAINE BIZOT

Présentation de la marque ELISE FERMOUCHE

Déposée le 6 mai 2011 par la société DOMAINE BIZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISE FERMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société DOMAINE BIZOT domicilié(e) 9 rue de la Grand'Velle - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 000 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Françoise ARGON domicilié(e) 6 Boulevard Clémenceau - 21000 - DIJON - France.

La marque ELISE FERMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISE FERMOUCHE est expirée depuis le 6 mai 2021.


DOMAINE BIZOT, EARL - 9 rue de la Grand'Velle - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France - SIREN 401000930


Marie-Françoise ARGON - 6 Boulevard Clémenceau - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.