Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULE DE BILLARD
domaine billard père et fils, earl

Numéro de dépôt :
4152262
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2025
LA BOULE DE BILLARD de domaine billard père et fils

Présentation de la marque LA BOULE DE BILLARD

Déposée le 28 janvier 2015 par domaine billard père et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BOULE DE BILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est domaine billard père et fils, earl domicilié(e) 1 route de chambéry - 21340 - LA ROCHEPOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. billard jérôme domicilié(e) 1 route de chambéry - 21340 - LA ROCHEPOT - France.

La marque LA BOULE DE BILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULE DE BILLARD arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

domaine billard père et fils a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHE AUX LOUPS


domaine billard père et fils, earl - 1 route de chambéry - 21340 - LA ROCHEPOT - France


M. billard jérôme - 1 route de chambéry - 21340 - LA ROCHEPOT - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.