Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ
Domaine BERTRAND-BERGE, SCEA

Numéro de dépôt :
4069677
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ de Domaine BERTRAND-BERGE

Présentation de la marque BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ

Déposée le 18 février 2014 par Domaine BERTRAND-BERGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est Domaine BERTRAND-BERGETODO domicilié(e) 38 Avenue du Roussillon - 11350 - PAZIOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 258 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine BERTRAND-BERGE, M. BERTRAND Jérôme domicilié(e) 38 Avenue du Roussillon - 11350 - PAZIOLS - France.

La marque BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ est expirée depuis le 18 février 2024.

Domaine BERTRAND-BERGE a également déposé les autres marques suivantes : BB ORIGINES BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS , BB BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS , BERTRAND-BERGÉ VIGNERON DEPUIS SIX GÉNÉRATIONS


Domaine BERTRAND-BERGE, SCEA - 38 Avenue du Roussillon - 11350 - PAZIOLS - France - SIREN 415258367


Domaine BERTRAND-BERGE, M. BERTRAND Jérôme - 38 Avenue du Roussillon - 11350 - PAZIOLS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.