Marque expirée - Marque en non vigueur

EMOUSTILLANT
DOMAINE BERROD GFA

Numéro de dépôt :
3560392
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
EMOUSTILLANT de DOMAINE BERROD

Présentation de la marque EMOUSTILLANT

Déposée le 3 mars 2008 par DOMAINE BERRODTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMOUSTILLANT »

Le déposant est DOMAINE BERRODTODO domicilié(e) 0 LE VIVIER,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 224 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BERROD domicilié(e) 0 LE VIVIER,69820 FLEURIE - 69820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOUSTILLANT est expirée depuis le 3 mars 2018.


DOMAINE BERROD GFA - 0 LE VIVIER,69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 318224649


DOMAINE BERROD - 0 LE VIVIER,69820 FLEURIE - 69820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.