Déposée le 14 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BAUMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Domaine Baumann » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE BAUMANN domicilié(e) 68340 RIQUEWIHR, 8 avenue Méquillet - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 155 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis EHRMANN Eric NONNENMACHER SCP d'Avocats - France.
La marque Domaine Baumann a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769533.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francis EHRMANN Eric NONNENMACHER SCP d'Avocats - France
Inscription le 29 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°451385 - Publication au BOPI 2007-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants, dessous de chope à bière, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages en carton ou en papier pour bouteilles, brochures, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, dessous de carafe en papier, carnets, cartes, cartes à jouer, tubes en carton, carton, cartonnages, catalogues, cornets de papier, dessins, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), étiquettes non en tissu, feuilles (papeterie), gravures, images, impressions, livres, manuels, napperons en papier, nappes en papier, articles de papeterie, photographies, cartes postales, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues (périodiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table en papier, linge de table en papier, ronds de table en papier, tapis de table en papier, tableaux (peintures) encadrés ou non. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bonbonnes, tire-bouchons, bouchons de verre, brocs, bouteilles, cache-pot non en papier, carafes, dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, dessous de plat (ustensiles de table), flacons non en métaux précieux, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, marmites, moules (ustensiles de cuisine), ouvre-bouteilles, pipettes (tâte-vin), récipients pour le ménage ou la cuisson non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier, verre brut ou mi-ouvré, verre émaillé, verre en poudre pour la décoration, verre peint, verres (récipients), verres à boire, verres opales. Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux à l'exception des eaux de vie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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