Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BARBIER
Domaine Barbier et Fils

Numéro de dépôt :
92446659
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE BARBIER

Déposée le 10 décembre 1992 par la société Domaine Barbier et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DOMAINE BARBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société Domaine Barbier et Fils domicilié(e) 2 B, rue des seuillets, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 281 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Barbier et Fils - France.

La marque DOMAINE BARBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARBIER est expirée depuis le 10 décembre 2002.


Domaine Barbier et Fils - 2 B, rue des seuillets, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 320281173


Domaine Barbier et Fils - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159579 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Vins de pays et d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des vins, vins mousseux et eaux-de-vie