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Marques déposées par DOMAINE BARBE-CAILLETTETODO
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JOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOVIS
DOMAINE BARBE-CAILLETTE SCEA

Numéro de dépôt :
3155158
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012
JOVIS de DOMAINE BARBE-CAILLETTE

Présentation de la marque JOVIS

Déposée le 19 mars 2002 par DOMAINE BARBE-CAILLETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est DOMAINE BARBE-CAILLETTETODO domicilié(e) Mas JOVIS,30600 GALLICIAN - 30600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 890 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal PELORCE domicilié(e) Mas JOVIS,30600 GALLICIAN - 30600 - France.

La marque JOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOVIS est expirée depuis le 19 mars 2012.


DOMAINE BARBE-CAILLETTE SCEA - Mas JOVIS,30600 GALLICIAN - 30600 - France - SIREN 432890846


Pascal PELORCE - Mas JOVIS,30600 GALLICIAN - 30600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Champignons en conserve Huile d'Olive Jus de raisin Vins d'Appellation d'Origine Rouge, Rosé, Blanc Vins de Pays Rouge Rosé Blanc

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.