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Marques déposées par la société DOMAINE BARAT EARL
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PETIT CHABLIS “ LE PADABU ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT CHABLIS “ LE PADABU ”
DOMAINE BARAT EARL

Numéro de dépôt :
3493517
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
PETIT CHABLIS “ LE PADABU ” de DOMAINE BARAT EARL

Présentation de la marque PETIT CHABLIS “ LE PADABU ”

Déposée le 5 avril 2007 par la société DOMAINE BARAT EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT CHABLIS “ LE PADABU ” »

Le déposant est la société DOMAINE BARAT EARL domicilié(e) 6 RUE DE LECHET,89800 MILLY-CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 234 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BARAT domicilié(e) 6 RUE DE LECHET,89800 MILLY-CHABLIS - 89800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHABLIS “ LE PADABU ” est expirée depuis le 5 avril 2017.


DOMAINE BARAT EARL - 6 RUE DE LECHET,89800 MILLY-CHABLIS - 89800 - France - SIREN 392234555


DOMAINE BARAT - 6 RUE DE LECHET,89800 MILLY-CHABLIS - 89800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Petit Chablis.