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Marques déposées par Domaine BadillerTODO
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Erreur 404 Wine not found
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Erreur 404 Wine not found
SCEA Domaine Badiller, SCEA

Numéro de dépôt :
4287616
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026
Erreur 404 Wine not found de Domaine Badiller

Présentation de la marque Erreur 404 Wine not found

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par Domaine BadillerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Erreur 404 Wine not found » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est Domaine BadillerTODO domicilié(e) 26 Le Bourg - 37190 - Cheillé - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 900 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Badiller, M. Pierre Badiller domicilié(e) 26 Le Bourg - 37190 - CHEILLE - France.

La marque Erreur 404 Wine not found a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Erreur 404 Wine not found arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.


SCEA Domaine Badiller, SCEA - 26 Le Bourg - 37190 - Cheillé - France - SIREN 420900755


SCEA Domaine Badiller, M. Pierre Badiller - 26 Le Bourg - 37190 - CHEILLE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.