Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE AUREILLAN
Domaine Aureillan

Numéro de dépôt :
4411891
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
DOMAINE AUREILLAN de Domaine Aureillan

Présentation de la marque DOMAINE AUREILLAN

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par Domaine Aureillan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE AUREILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est Domaine Aureillan domicilié(e) 155 Avenue du Commandant Lofi - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE AUREILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AUREILLAN arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


Domaine Aureillan - 155 Avenue du Commandant Lofi - 83390 - CUERS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée "Côtes de Provence".