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Marques déposées par DOMAINE – ARMAND-Jean Paul Patrice
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CONTRALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRALTO
DOMAINE – ARMAND-Jean Paul Patrice
EARL LA-MAGNANERAIE

Numéro de dépôt :
3279608
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
CONTRALTO de DOMAINE – ARMAND-Jean Paul Patrice

Présentation de la marque CONTRALTO

Déposée le 8 mars 2004 par DOMAINE – ARMAND-Jean Paul Patrice et EARL LA-MAGNANERAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont DOMAINE – ARMAND-Jean Paul Patrice - France et EARL LA-MAGNANERAIE domicilié(e) Rte de ST-ROMAN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND Jean Paul EARL LA-MAGNANERAIE domicilié(e) Rte de ST ROMAN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France.

La marque CONTRALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRALTO est expirée depuis le 8 mars 2014.


DOMAINE – ARMAND-Jean Paul Patrice - France

EARL LA-MAGNANERAIE - Rte de ST-ROMAN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France - SIREN 3


ARMAND Jean Paul EARL LA-MAGNANERAIE - Rte de ST ROMAN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins – spiritueux. Digestifs, cidres. Bières, eaux minérales, gazeuzes, boissons et jus de fruits, sirops et autres préparations, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.