Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEÏADOR
DOMAINE ARMAND-Jean-Paul - Patrice EARL - LA - MAGNANERAIE

Numéro de dépôt :
3279607
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
SOLEÏADOR de DOMAINE ARMAND-Jean-Paul - Patrice EARL - LA - MAGNANERAIE

Présentation de la marque SOLEÏADOR

Déposée le 8 mars 2004 par la société DOMAINE ARMAND-Jean-Paul - Patrice EARL - LA - MAGNANERAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEÏADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société DOMAINE ARMAND-Jean-Paul - Patrice EARL - LA - MAGNANERAIE domicilié(e) Rte de ST-ROMAN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 004 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND Jean Paul EARL LA MAGNANERAIE domicilié(e) Rte de ST-ROMAIN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France.

La marque SOLEÏADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEÏADOR est expirée depuis le 8 mars 2014.


DOMAINE ARMAND-Jean-Paul - Patrice EARL - LA - MAGNANERAIE - Rte de ST-ROMAN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France - SIREN 354004673


ARMAND Jean Paul EARL LA MAGNANERAIE - Rte de ST-ROMAIN de MALEGARDE,84290 CAIRANNE - 84290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins, spiritueux, digestifs cidres. Bières, eaux minérales gazeuses, boissons et jus de fruits, sirops et autres préparations, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Produits hygiéniques pour la médecine, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, culottes ou serviettes hiéginiques, parasticides.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.