Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

& ARLAUD
DOMAINE ARLAUD PERE ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4280375
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
& ARLAUD de DOMAINE ARLAUD PERE ET FILS

Présentation de la marque & ARLAUD

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ARLAUD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « & ARLAUD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ARLAUD PERE ET FILS domicilié(e) Route d'Epernay - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 411 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43


DOMAINE ARLAUD PERE ET FILS, Société par actions simplifiée - Route d'Epernay - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France - SIREN 418411518


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697487 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Vins ;

Visites touristiques (y compris les visites offertes) dans le cadre de l'oenotourisme ;

Informations et conseils en matière d'oenologie et de dégustations de vins ; initiation à la dégustation de vins [services de bars].