Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES LES PRODUITS DE LA RUCHE
DOMAINE APICOLE, SARL

Numéro de dépôt :
3161049
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
18/04/2022
DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES LES PRODUITS DE LA RUCHE de DOMAINE APICOLE

Présentation de la marque DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES LES PRODUITS DE LA RUCHE

Déposée le 23 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE APICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES LES PRODUITS DE LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE APICOLE domicilié(e) 26 rue du Lavoir - 36500 - CHEZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 193 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERNAEZ Marie-Cécile domicilié(e) 26 rue du Lavoir - 36500 - CHEZELLES - France.

La marque DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES LES PRODUITS DE LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES LES PRODUITS DE LA RUCHE est expirée depuis le 18 avril 2022.

DOMAINE APICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ArtiProGel , MEDIMEL


DOMAINE APICOLE, SARL - 26 rue du Lavoir - 36500 - CHEZELLES - France - SIREN 775193701


Mme HERNAEZ Marie-Cécile - 26 rue du Lavoir - 36500 - CHEZELLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement avec limitation le 20 avril 2012 n°2497374 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-04-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, cire d'abeille. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattue du genre gallus et gibier) ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, gelée royale, fruits et légumes confits, préparations à base de fruits, préparations à base de légumes, pollen préparé pour l'alimentation. Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, gelée royale pour l'alimentation humaine et non à usage médical, ginseng, propolis pour l'alimentation humaine (produit de l'agriculture), galettes au beurre, nonnettes au miel, caramels gaufres, cake aux fruits et au miel, nougat, pastilles de miel, bonbons fourrés au miel, sucettes au miel, chocolats, chocolats à base de miel, compléments alimentaires à base de passiflore, levure de bière, vigne rouge, magnésium à usage non médical sous forme de gélules, ampoules, dragées, pilules. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), hydromel. Education, formation, divertissement. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.