Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE AMAURY
DOMAINE AMAURY, SASU

Numéro de dépôt :
4204673
Date de dépôt :
23/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2025
DOMAINE AMAURY de DOMAINE AMAURY

Présentation de la marque DOMAINE AMAURY

Déposée le 23 août 2015 par DOMAINE AMAURYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE AMAURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est DOMAINE AMAURYTODO domicilié(e) 3 RUE DU COLONEL CHAMBONNET - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE AMAURY, M. DOMAINE AMAURY domicilié(e) 3 RUE DU COLONEL CHAMBONNET - 69500 - BRON - France.

La marque DOMAINE AMAURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AMAURY arrivera à expiration en date du 23 août 2025.


DOMAINE AMAURY, SASU - 3 RUE DU COLONEL CHAMBONNET - 69500 - BRON - France


DOMAINE AMAURY, M. DOMAINE AMAURY - 3 RUE DU COLONEL CHAMBONNET - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.