Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Aigoual Cévennes
Domaine Aigoual Cévennes, SAS

Numéro de dépôt :
4185665
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2025
Domaine Aigoual Cévennes de Domaine Aigoual Cévennes

Présentation de la marque Domaine Aigoual Cévennes

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Aigoual Cévennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Aigoual Cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Aigoual Cévennes domicilié(e) Ayres - 48150 - Meyrueis - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 705 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Aigoual Cévennes, M. Benoit JULIEN domicilié(e) Ayres - 48150 - Meyrueis - France.

La marque Domaine Aigoual Cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Aigoual Cévennes arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.


Domaine Aigoual Cévennes, SAS - Ayres - 48150 - Meyrueis - France - SIREN 800705436


Domaine Aigoual Cévennes, M. Benoit JULIEN - Ayres - 48150 - Meyrueis - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.