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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAIN THERAPEUTICS
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TectAll
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TectAll
DOMAIN THERAPEUTICS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3629472
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/02/2029
TectAll de DOMAIN THERAPEUTICS

Présentation de la marque TectAll

Déposée le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) DOMAIN THERAPEUTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TectAll » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAIN THERAPEUTICS domicilié(e) Bioparc, 850 Boulevard Sébastien Brant - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 510 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARNY Luc domicilié(e) 52 AV des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque TectAll a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09 10 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TectAll arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

DOMAIN THERAPEUTICS a également déposé les autres marques suivantes : bioSens-All , MN THERAPEUTICS , DOMAIN THERAPEUTICS , bioSensAII , DTect-All , Discover more than you think


DOMAIN THERAPEUTICS, Société anonyme - Bioparc, 850 Boulevard Sébastien Brant - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 439510512


M. BARNY Luc - 52 AV des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697710 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Produits chimiques ou biologiques ou naturels destinés à l'industrie de la santé ou à l'industrie de la recherche, notamment biologique, biotechnologique, médicale ou pharmaceutiques ou vétérinaires, réactifs chimiques pour buts non médicaux.

Produits pharmaceutiques ou vétérinaires, réactifs chimiques pour buts médicaux, test de diagnostique médicale ou biologique.

Appareils ou instruments scientifiques, notamment pour la mesure de phénomène biologiques, pharmacologique, psychologique ou chimiques.

Appareils et instruments scientifiques et médicaux.

Transmission de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiotéléphoniques mobiles ; communication télévisée ; services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé ; services courriers et messagerie électroniques ; services télématiques et plus généralement, services de télécommunication ; informations en matière de télécommunication, communication et transmission d'information et de publicité par voie de terminaux d'ordinateurs et sur le réseau Internet.

Activités de recherche et développements scientifiques de molécules à usage thérapeutique. Activité de recherche et développement scientifiques de nouvelles procédures et expériences permettant la découverte, l'identification ou l'amélioration de molécules à usage thérapeutique. Travaux de laboratoire et d'ingénieurs.