Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIMATIQUE
DOMAGALSKI Gilles

Numéro de dépôt :
3172684
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/07/2012
AGRIMATIQUE de DOMAGALSKI Gilles

Présentation de la marque AGRIMATIQUE

Déposée le 5 juillet 2002 par la société DOMAGALSKI Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « AGRIMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société DOMAGALSKI Gilles domicilié(e) Chemin de Lirac,30126 TAVEL - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 103 003 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMAGALSKI Gilles domicilié(e) Chemin de Lirac,30126 TAVEL - 30126 - France.

La marque AGRIMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIMATIQUE est expirée depuis le 5 juillet 2012.


DOMAGALSKI Gilles - Chemin de Lirac,30126 TAVEL - 30126 - France - SIREN 103003265


M. DOMAGALSKI Gilles - Chemin de Lirac,30126 TAVEL - 30126 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368342 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Service d'agriculture de précision.