LE CHAMPENOIS DOMA
Présentation de la marque LE CHAMPENOIS DOMA
Déposée le 8 février 1980 par la Société Anonyme (SA) DOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CHAMPENOIS DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHAMPENOIS DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE CHAMPENOIS DOMA est expirée depuis le 8 février 1990.
DOMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035