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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMA
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DOMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMA
DOMA, SAS

Numéro de dépôt :
4379182
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
DOMA de DOMA

Présentation de la marque DOMA

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMA domicilié(e) 43 rue de Liège - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 787 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VALLANTIN & Associés, M. Antoine VALLANTIN domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

DOMA a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAMPENOIS DOMA , SALAMITI , SALMIGONDIS


DOMA, SAS - 43 rue de Liège - 75008 - PARIS - France - SIREN 822787735


Cabinet VALLANTIN & Associés, M. Antoine VALLANTIN - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Coutellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.