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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Doma services
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DOMA SERVICES Le Confort à Domicile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMA SERVICES Le Confort à Domicile
Doma services, Sarl

Numéro de dépôt :
3859764
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
DOMA SERVICES Le Confort à Domicile de Doma services

Présentation de la marque DOMA SERVICES Le Confort à Domicile

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Doma services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMA SERVICES Le Confort à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Doma services domicilié(e) 1 rue Bernard Noel - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 033 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doma services domicilié(e) 1 rue Bernard Noel - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

La marque DOMA SERVICES Le Confort à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA SERVICES Le Confort à Domicile est expirée depuis le 15 septembre 2021.


Doma services, Sarl - 1 rue Bernard Noel - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 514033851


Doma services - 1 rue Bernard Noel - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Services à la personne : services d'entretien compris dans cette classe, en particulier ménage et repassage chez des particuliers, services de nettoyage commercial, nettoyage de vitres, nettoyage de piscines ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; services de petit bricolage ; peinture, petits travaux d'électricité, montage de meubles.

Services à la personne : – jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; conception d'aménagements paysagers ; entretien des pelouses ; horticulture ; services de pépiniéristes ;

Services à la personne : aide pour les personnes pour les formalités administratives, aide pour les courses et pour la livraison de marchandises, services de réservation de taxis ou autres véhicules, services de garde d'enfants à domicile, service d'intendance et de conciergerie, gardiennage et surveillance temporaire à domicile de la résidence principale.