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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMA Rond Point Gilbert
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DOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMA
DOMA (Société Anonyme), Rond Point Gilbert, 02200 SOISSONS.

Numéro de dépôt :
1152701
Date de dépôt :
23/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMA de DOMA Rond Point Gilbert

Présentation de la marque DOMA

Déposée le 23 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) DOMA Rond Point Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMA Rond Point Gilbert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMA est expirée depuis le 23 octobre 1990.


DOMA (Société Anonyme), Rond Point Gilbert, 02200 SOISSONS. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Saucissons secs et cuits, andouille de Vire, salamis, rillettes, poitrines fumées, pâtés, filets fumés, boudin blanc, saindoux, tripes, gras de boeuf, cassoulet, boeuf en gelée, saucisses fumées.