Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSICAL VOYAGE
DOMA COMPANY

Numéro de dépôt :
4603138
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
MUSICAL VOYAGE de DOMA COMPANY

Présentation de la marque MUSICAL VOYAGE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par DOMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSICAL VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est DOMA COMPANY domicilié(e) 141 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna Sedgwick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France.

La marque MUSICAL VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICAL VOYAGE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

DOMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE MUSICAL , PEDAGOGIE MUSICALE , MUSICAL IGLOO , CAP ENFANTS , VOYAGE MULTI-SENSORIEL , CAP KIDS , LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , La Bulle Musicale


DOMA COMPANY - 141 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna Sedgwick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia téléchargeables ; Disques optiques et d’autres supports contenant des enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; appareils et instruments pour la lecture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; logiciels pour le traitement de fichiers d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; lecteurs portables de musique ;

Produits d’imprimerie ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; guides d'activités pédagogiques imprimés ;

Fourniture d'accès à des sites Web de musique et d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ;

Education ; services d'éducation musicale ; informations en matière d'éducation ; activités sportives ; fourniture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia, non téléchargeables, sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ; location d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; publication de textes pédagogiques ; services de jardins d'enfants à des fins pédagogiques ou ludiques ; location de matériel pédagogique ; organisation d'activités pédagogiques.