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Marques déposées par DOMA COMPANY
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LA BULLE MUSICALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BULLE MUSICALE
DOMA COMPANY

Numéro de dépôt :
4496668
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
LA BULLE MUSICALE de DOMA COMPANY

Présentation de la marque LA BULLE MUSICALE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par DOMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BULLE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est DOMA COMPANY domicilié(e) 141 Rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna SEDGWICK domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque LA BULLE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 19 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BULLE MUSICALE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

DOMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE MUSICAL , PEDAGOGIE MUSICALE , MUSICAL IGLOO , MUSICAL VOYAGE , CAP ENFANTS , VOYAGE MULTI-SENSORIEL , CAP KIDS , LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , Un monde de bienfaits par la musique et les sens


DOMA COMPANY - 141 Rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna SEDGWICK - 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; Supports d'enregistrement numériques, optiques et magnétiques (audio-vidéo) ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Crèches d'enfants.