Déposée le 25 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMA BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMA BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMA BOIS domicilié(e) Z.I., Rue de la Résistance,14400 BAYEUX - 14400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian PIQUET DOMA BOIS sas domicilié(e) Z.I., rue de la Résistance,14400 BAYEUX - 14400 - France.
La marque DOMA BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA BOIS est expirée depuis le 25 mai 2015.
DOMA BOIS SAS - Z.I., Rue de la Résistance,14400 BAYEUX - 14400 - France
Monsieur Christian PIQUET DOMA BOIS sas - Z.I., rue de la Résistance,14400 BAYEUX - 14400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Construction de maisons à ossature bois, supervision de travaux de construction, rénovation de maisons, informations en matière de constructions et plus particulièrement en bois. Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers, études de projets techniques, architecture, décoration intérieure. Matériaux de construction non métalliques, bois de construction, bois façonnés, construction transportables non métalliques, éléments de construction non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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