Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM
DOM Sicherheitstechnik GmbH & Co. KG, Société allemande

Numéro de dépôt :
1609187
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020

Présentation de la marque DOM

Déposée le 13 août 1990 par la société DOM Sicherheitstechnik GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOM Sicherheitstechnik GmbH & Co. KG domicilié(e) Wesselinger Strasse 10-16 - D 5040 BRÜHL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOM est expirée depuis le 13 août 2020.


DOM Sicherheitstechnik GmbH & Co. KG, Société allemande - Wesselinger Strasse 10-16 - D 5040 BRÜHL - Allemagne


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178346 - Publication au BOPI 2000-07-13

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447294 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Serrures cylindriques et clefs pour portes, pour meubles, pour véhicules terrestres, aériens et nautiques, pour appareils électriques et installations électriques, pour automates, ainsi que pour caisses;installations d'alarme électriques, aussi pour véhicules terrestres, se composant de contacteurs mécaniques, électroniques, thermiques et infrarouges pour le déclenchement de l'alarme, d'appareils de signalisation optiques, à savoir lampes de signalisation clignotantes, feux d'identité rotatifs, panneaux à volet, tableaux lumineux, appareils de signalisation acoustiques, à savoir sonnettes d'alarme, trompes, klaxons, sirènes;appareils de commande, appareils de contrôle et armoires de commande et de distribution pour installations d'alarme, relais d'alarme, interrupteurs électriques pour installations d'alarme, batteries et accumulateurs pour installations d'alarme, chargeurs de batteries, minuteries synchrones, appareils pour l'annonce et la sélection automatiques des numéros de téléphone, avertisseurs d'incendie à main, avertisseurs d'incendie automatiques;serrures et ferrures équipées de contacteurs mécaniques, électroniques, thermiques ou infrarouges pour le déclenchement de l'alarme,tous les produits précédents ne fonctionnant pas avec des systèmes compteurs digitaux et non destinés au mesurage des résistances électriques;installations d'alarme électriques pour véhicules terrestres se composant de contacteurs mécaniques, électroniques, thermiques et infrarouges pour déclencher l'alarme, de trompes, klaxons et de sirènes;tous les produits précédents ne fonctionnant pas avec des systèmes compteurs digitaux et non destinés au mesurage des résistances électriques; serrures cylindriques et clefs pour véhicules terrestres, aériens et nautiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.