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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM SANTE
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DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS
DOM SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4036429
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS de DOM SANTE

Présentation de la marque DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM SANTE domicilié(e) ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 392 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOM SANTE, Mme. Anais CLIMENT domicilié(e) ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France.

La marque DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS est expirée depuis le 1 octobre 2023.

DOM SANTE a également déposé les autres marques suivantes : DOM SANTE L'environnement médical


DOM SANTE, SAS - ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France - SIREN 451392930


DOM SANTE, Mme. Anais CLIMENT - ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.