Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESENCE PLUS
DOM PLUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364612
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
PRESENCE PLUS de DOM PLUS

Présentation de la marque PRESENCE PLUS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRESENCE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PLUS domicilié(e) 3 rue Roland Garros, Mini Parc Alpes Congrès Bat G - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 693 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque PRESENCE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESENCE PLUS arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

DOM PLUS a également déposé les autres marques suivantes : LASSO , COLLECTIS , COLLECTIS , @CCESS + , HABILITIS , CLEAS , Management par le CARE , DHOMPLUS , “ PRESENCE PLUS ” , ÊTRE AVEC VOUS COMME PERSONNE


DOM PLUS, Société par actions simplifiée - 3 rue Roland Garros, Mini Parc Alpes Congrès Bat G - 38320 - EYBENS - France - SIREN 431693027


Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; émetteurs ; récepteurs ; détecteurs ; appareils de téléphonie et de télécommunication ; téléphones ; alarmes ; émetteurs de signaux d'alarme ; logiciel d'assistance ; logiciels destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales ;

Appareils et instruments à usage médical de diagnostic et d'assistance des personnes soignantes et des patients à distance ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobiles ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes d'assistance et centres d'appels ; services de communications par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne fournis pour des centres d'appels ;

Services de santé ; services médicaux et de soins de la personne à domicile ; services de jardiniers paysagistes ; services de garde-malade ; assistance médicale ; assistance médicale d'urgence ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; informations médicales ; informations consultables en ligne en matière de prévention des problèmes de santé ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone, courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne ; service de diagnostic et d'assistance des personnes soignantes et des patients à distance ; informations en matière de location de machines et d'appareils médicaux ; informations en matière de services de santé, de services médicaux et de soins de la personne à domicile, de services de jardiniers paysagistes, de services de garde-malade, d'assistance médicale, d'assistance médicale d'urgence, de soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux, de location de machines et d'appareils médicaux ; services de conseillers dans le domaine des services de santé, des services médicaux et de soins de la personne à domicile, des services de jardiniers paysagistes, des services de garde-malade, de l'assistance médicale, de l'assistance médicale d'urgence, des soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine des services de santé, des services médicaux et de soins de la personne à domicile, des services de jardiniers paysagistes, des services de garde-malade, de l'assistance médicale, de l'assistance médicale d'urgence, des soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services de conseillers fournis par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne dans le domaine des services de santé, des services médicaux et de soins de la personne à domicile, des services de jardiniers paysagistes, des services de garde-malade, de l'assistance médicale, de l'assistance médicale d'urgence, des soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), services de surveillance nocturne, garde d'enfants à domicile, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services de surveillance nocturne ; services d'escorte (protection rapprochée) ; services de protection civile ; services funéraires ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; informations sur des questions juridiques ; surveillance d'appels téléphoniques en provenance d'abonnés et déclenchement de services de secours ; informations en matière de services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; informations en matière de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de services d'escorte (protection rapprochée), de services de protection civile, de services funéraires, de services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de surveillance des alarmes, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, de questions juridiques ; services de conseillers dans le domaine des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de conseillers dans le domaine des services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), des services de surveillance nocturne, des services d'escorte (protection rapprochée), des services de protection civile, des services funéraires, des services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de la surveillance des alarmes, de la garde d'enfants à domicile, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des questions juridiques ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine des services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), des services de surveillance nocturne, des services d'escorte (protection rapprochée), des services de protection civile, des services funéraires, des services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de la surveillance des alarmes, de la garde d'enfants à domicile, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des questions juridiques ; services de conseillers par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne dans le domaine des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de conseillers par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne dans le domaine des services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), des services de surveillance nocturne, des services d'escorte (protection rapprochée), des services de protection civile, des services funéraires, des services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de la surveillance des alarmes, de la garde d'enfants à domicile, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des questions juridiques.